Bruits répétés, fêtes nocturnes, comportements agressifs ou utilisation abusive des parties communes : les conflits de voisinage peuvent rapidement détériorer les relations au sein d’un immeuble.
Lorsqu’un propriétaire est alerté par un locataire ou un voisin, il est préférable d’intervenir rapidement. Son rôle dépend toutefois de l’origine et de la nature des nuisances.
Tous les bruits ne constituent pas un trouble anormal
La vie dans un immeuble collectif implique de supporter certains bruits ordinaires. Pour être qualifiée d’anormale, une nuisance doit généralement se distinguer par sa répétition, sa durée, son intensité, ses horaires et le contexte de l’immeuble.
Une mauvaise isolation acoustique peut amplifier des bruits normaux sans que le comportement de l’occupant soit nécessairement fautif.
Le locataire doit respecter la tranquillité du voisinage
Le locataire est tenu d’user paisiblement du logement loué. Lorsque les troubles sont causés par son propre locataire, le propriétaire peut voir sa responsabilité recherchée s’il est informé de nuisances anormales et ne prend aucune mesure pour les faire cesser.
Première étape : recueillir des informations
Avant d’intervenir, le propriétaire doit identifier les faits reprochés, les dates et horaires, leur caractère répété et l’existence d’autres témoins. Il est préférable de demander un signalement écrit.
Privilégier d’abord une résolution amiable
Un échange peut suffire lorsque l’occupant n’a pas conscience de la gêne occasionnée. Le bailleur peut rappeler l’obligation d’usage paisible, les dispositions du bail et le règlement de copropriété.
Lorsque l’auteur présumé dépend d’un autre propriétaire, celui-ci doit également être prévenu.
Quand envoyer une mise en demeure ?
Si les nuisances persistent, le propriétaire peut adresser à son locataire une lettre recommandée avec accusé de réception lui demandant formellement de les faire cesser.
Le courrier doit rappeler les troubles signalés, les périodes concernées, les obligations du locataire et les conséquences possibles en cas de persistance.
Quel est le rôle du syndic ?
Dans une copropriété, le syndic est chargé de faire respecter le règlement de copropriété. Il peut intervenir lorsque les troubles concernent les parties communes ou contreviennent à une disposition opposable aux occupants.
Le bail peut-il être résilié ?
Lorsque les troubles sont graves, répétés et établis, le propriétaire peut engager une procédure judiciaire visant à les faire cesser ou à obtenir la résiliation du bail.
Il ne peut pas expulser lui-même le locataire. Une résiliation ou une expulsion suppose le respect d’une procédure légale et, généralement, une décision judiciaire.
Une intervention progressive
- recueillir les informations ;
- rechercher une solution amiable ;
- formaliser le rappel des obligations ;
- alerter le syndic ou l’autre propriétaire ;
- envisager une procédure si les troubles persistent.